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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV Terre d'Expression
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Cuvée Lagrasse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Lagrasse
SCAV Terre d'Expression, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4102779
Date de dépôt :
25/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/06/2024
Cuvée Lagrasse de SCAV Terre d\'Expression

Présentation de la marque Cuvée Lagrasse

Déposée le 25 juin 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV Terre d'Expression auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cuvée Lagrasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV Terre d'Expression domicilié(e) 5 Rue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 793 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV Terre d'Expression domicilié(e) 5 Rue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France.

La marque Cuvée Lagrasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Lagrasse est expirée depuis le 25 juin 2024.

SCAV Terre d'Expression a également déposé les autres marques suivantes : Fortes Têtes , DOMAINE BELLEVUE , CUVEE FRANCOIS LE NOIR , GRANDE DELICATESSE , Charles Cros


SCAV Terre d'Expression, Société Coopérative Agricole - 5 Rue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France - SIREN 775793599


SCAV Terre d'Expression - 5 Rue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.